JORF n°0107 du 7 mai 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Engins à moteur Diesel compatibles avec Gazole XTL

Résumé Seuls les engins à moteur diesel portant le marquage "XTL" sur leur réservoir peuvent utiliser le gazole XTL.
Mots-clés : Transport Carburants Normes

ANNEXE III
AUTRES ENGINS À MOTEURS DIESEL COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE XTL

Seuls les autres engins à moteur Diesel, identifiés par un marquage spécifique « XTL », au niveau du réservoir à carburant, sont des engins compatibles avec l'utilisation du gazole XTL tel que défini par l'arrêté du 28 février 2017 susvisé.


Historique des versions

Version 1

ANNEXE III

AUTRES ENGINS À MOTEURS DIESEL COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE XTL

Seuls les autres engins à moteur Diesel, identifiés par un marquage spécifique « XTL », au niveau du réservoir à carburant, sont des engins compatibles avec l'utilisation du gazole XTL tel que défini par l'arrêté du 28 février 2017 susvisé.