Article 1
M. Hervé Gonsard est nommé directeur général de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer à compter du 1er octobre 2015, en remplacement de M. Nicolas de Sèze.
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JORF n°0176 du 1 août 2015
DÉCISION du 13 juillet 2015
Le gouverneur de la Banque de France, président du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer,
Vu le livre VII du code monétaire et financier relatif au régime de l'outre-mer, et notamment son article L. 711-6,
Décide :
Article 2
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 juillet 2015.
C. Noyer