L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - La spécialité pharmaceutique ci-après est ajoutée dans les conditions suivantes :
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Décision du 10 mai 2004
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1, L. 5121-10 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :
1. Dénomination commune : CIPROFIBRATE
Voie orale
Groupe générique : CIPROFIBRATE 100 mg. - LIPANOR 100 mg, gélule.
2. Dénomination commune : PAROXETINE
(CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : PAROXETINE (CHLORHYDRATE DE) équivalent à PAROXETINE 20 mg. - DEROXAT 20 mg, comprimé pelliculé sécable.
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La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 10 mai 2004.
Pour le directeur général :
L'adjointe,
E. Wargon
Décision du 10 mai 2004
Article 1
Article 2