Article précédent

Article suivant

Décision du 1 mars 2004

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 1er mars 2004, est nommé membre de la commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure :

En qualité de représentant des réalisateurs

Membre suppléant : M. Gomez (Michel).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 1er mars 2004, est nommé membre de la commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure :

En qualité de représentant des réalisateurs

Membre suppléant : M. Gomez (Michel).

Historique des versions

Source : Légifrance