Branche Etudes administratives militaires supérieures
A compter du 1er août 1991
Commissaire principal de la marine Vuillermet (Etienne, Jean, Bernard).1 version
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Décision du 1 avril 1992
portant attribution du brevet technique de l'armée de mer
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Par décision du ministre de la défense en date du 1er avril 1992, le brevet technique de l'armée de mer est attribué aux officiers supérieurs ci-après:
A compter du 1er septembre 1991
Commissaire en chef de 2e classe de la marine Place (Jacques, Henri, René). Commissaire en chef de 2e classe de la marine Jandot dit Danjou (Laurent,Jacques).
Commissaire en chef de 2e classe de la marine Moittié (Olivier, Jacques,
Georges, Michel).
Commissaire en chef de 2e classe de la marine Le Hingrat (Jean-Yves, Pierre, Emile).
Commissaire en chef de 2e classe de la marine Béard (Francis, Jean, Claude). Commissaire en chef de 2e classe de la marine de Roquefeuil et du Bousquet (Dominique, Marie, Jean, Eugène, Jacques).
1 version
Branche Techniques de gestion du service
du commissariat de la marine
A compter du 1er septembre 1991
Officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif de la marine Duval (Raymond, Louis).1 version
Décision du 1 avril 1992