En vigueur depuis le 20 septembre 1996
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Classification des activités de l'industrie papetière
| 5001. - Fabrication de pâtes à papier. | 21.1.A. - Fabrication de pâte à papier. |
| 5002. - Fabrication de papier et de carton. | 21.1.C. - Fabrication de papier et de carton. |
| 5003. - Fabrication d'articles de papeterie. | 21.2.G. - Fabrication d'articles de papeterie : - fabrication de papiers à lettres en boîtes, blocs, cartes de visite, de faire-part, etc. ; - fabrication d'enveloppes et pochettes postales ; - fabrication de bobines pour machines de bureau, de listings et d'autres articles de papeterie. 22.2.C. - Pour ce qui concerne : fabrication d'agendas, de cahiers, carnets, classeurs, registres, reliures à feuillets mobiles, façonnés comptables et de bureau divers. 22.1.J. - Pour ce qui concerne : édition de calendriers, d'éphémérides et d'articles millésimés (sauf les calendriers d'art). 22.1.G. - Pour ce qui concerne : fabrication de classeurs, chemises, articles de signalisation et d'organisation et articles scolaires et de bureau en matière plastique. 21.2.B. - Pour ce qui concerne : fabrication d'articles de classement en carton et de boîtes de correspondance. |
| 5004. - Transformation du papier. | 21.2.L. - Fabrication d'autres articles en papier ou en carton (étiquettes, filtres...). |
| 21.2.J. - Fabrication de papiers peints. | |
| 21.2.C. - Fabrication d'emballages en papier (sacs et sachets, sacs GC...). | |
| 21.2.E. - Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique. | |
| 17.5.E. - Pour ce qui concerne : fabrication d'articles non tissés par voie sèche et/ou humide à usage sanitaire et domestique. | |
| 18-09-04. - Papiers héliographiques. | 24.6.G. - Pour ce qui concerne : papiers héliographiques. |
| 5006. - Fabrication de carton ondulé et de produits en carton ondulé. | 21.2.A. - Industrie du carton ondulé (notamment fabrication de carton ondulé et d'emballages en carton ondulé). |
| 5007. - Fabrication de cartonnages. | 21.2.B. - Fabrication de cartonnages. 21.2.A. - Pour ce qui concerne : fabrication d'emballages en carton ondulé |
| 21.2.E. - Pour ce qui concerne : fabrication de vaisselle en papier carton. | |
| 21.2.L. - Pour ce qui concerne : fabrication de tubes, mandrins et bobines en carton pour enroulement et fabrication d'articles moulés en pâte à papier. 22.2.C. - Pour ce qui concerne : fabrication d'albums pour échantillonnages ou collections et des albums et cartonnages pour la photo. | |
| 5110. - Sérigraphie. | 22.2.J. - Pour ce qui concerne : entreprises utilisant le procédé sérigraphique. 22.2.C. - Pour ce qui concerne : entreprises utilisant le procédé sérigraphique. |
| 5914. - Commerce de papiers et cartons en l'état. | 51.5.N. - Pour ce qui concerne : commerce de gros de papiers et cartons en l'état. |
Il vise également les associations et groupements professionnels régis par les conventions collectives de la branche et classés sous les numéros de code NAP 7715, 8203, 9321 et 9723.
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