Article précédent

Article suivant

Table alphabétique de concordance

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

T.

Travail :

- clandestin.

ARTICLES :

Code du travail : L. 324-9 à 324-15.

- à l'étranger :

A.M.-Techniciens.

ARTICLES :

Convention collective : 44-402.

Cadres.

ARTICLES :

Convention collective : 54-403.

- de nuit.

ARTICLES :

Code du travail : L. 213-1 à 213-10.

- des femmes.

ARTICLES :

Code du travail : R. 212-14. R. 213-1 à 213-3.

- temporaire.

ARTICLES :

Code du travail : L. 124-1 à 124-21. R. 124-1 à 124-27. D. 124-1 à 124-4.

- à temps choisi.

ARTICLES :

Code du travail : L. 212-4-1 à 212-4-8.

Travailleurs :

- étrangers.

ARTICLES :

Code du travail : L. 341-1 à 341-10. D. 341-1 à 341-3.

- handicapés (emploi des).

ARTICLES :

Code du travail : L. 323-9 à 323-35 bis. R.323-32 à 323-119. D. 323-3-5 à 323-25-5.

- privés d'emploi.

ARTICLES :

Code du travail : L. 351-1 à 352-5. R.351-1 à 351-53.

Travaux interdits :

- femmes.

ARTICLES :

Code du travail : R. 234-9 et 234-10.

- jeunes travailleurs.

ARTICLES :

Code du travail : R. 234-11 à 234-23.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Périmé31 janvier 2008

Créé le 1 octobre 1986 · Périmé le 31 janvier 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Types de travail et leurs réglementations

Résumé. L'article liste différents types de travail et les articles de loi qui les régissent, comme le travail clandestin, à l'étranger, de nuit, temporaire, etc.

T.

Travail :

- clandestin.

ARTICLES :

Code du travail : L. 324-9 à 324-15.

- à l'étranger :

A.M.-Techniciens.

ARTICLES :

Convention collective : 44-402.

Cadres.

ARTICLES :

Convention collective : 54-403.

- de nuit.

ARTICLES :

Code du travail : L. 213-1 à 213-10.

- des femmes.

ARTICLES :

Code du travail : R. 212-14. R. 213-1 à 213-3.

- temporaire.

ARTICLES :

Code du travail : L. 124-1 à 124-21. R. 124-1 à 124-27. D. 124-1 à 124-4.

- à temps choisi.

ARTICLES :

Code du travail : L. 212-4-1 à 212-4-8.

Travailleurs :

- étrangers.

ARTICLES :

Code du travail : L. 341-1 à 341-10. D. 341-1 à 341-3.

- handicapés (emploi des).

ARTICLES :

Code du travail : L. 323-9 à 323-35 bis. R.323-32 à 323-119. D. 323-3-5 à 323-25-5.

- privés d'emploi.

ARTICLES :

Code du travail : L. 351-1 à 352-5. R.351-1 à 351-53.

Travaux interdits :

- femmes.

ARTICLES :

Code du travail : R. 234-9 et 234-10.

- jeunes travailleurs.

ARTICLES :

Code du travail : R. 234-11 à 234-23.

Historique des versions

Périmé depuis le jeudi 31 janvier 2008

En vigueur du mercredi 1 octobre 1986 au mercredi 30 janvier 2008

Source : Légifrance