Article précédent

Article suivant

Table alphabétique de concordance

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

M.

Main-d'oeuvre étrangère.

ARTICLES :

Convention collective : 12-105.

Code du travail : R. 341-1 à 341-35.

Main-d'oeuvre saisonnière.

ARTICLES :

Convention collective : 12-105.

Majorations pour travaux incommodes, dangereux ou salissants.

ARTICLES :

Convention collective : 23-301 et 23-302.

Maladie :

- garantie en cas de maladie prolongée.

ARTICLES :

Convention collective : 16-301 à 16-305.

Maternité :

- protection de la maternité et éducation des enfants.

ARTICLES :

Code du travail : L. 122-25 à 122-32. R. 122-9 à 122-11.

- maintien du salaire.

ARTICLES :

Convention collective : 26-201 et 36-201. 46-201 et 56-201.

Médecine du travail.

ARTICLES :

Code du travail : L. 241-1 à 241-11. R. 241-1 à 241-58.

Médiation.

ARTICLES :

Code du travail : L. 524-1 à 524-5. R. 524-1 à 524-13. D. 524-1 à 524-4.

Militaires : périodes prémilitaires, périodes militaires de réserve, mobilisation.

ARTICLES :

Convention collective : 16-101 et 16-102.

Modification d'équipement.

ARTICLES :

Convention collective : 18-301 à 18-309.

Mutation :

- A.M.-Techniciens.

ARTICLES :

Convention collective : 48-204.

- ancienneté.

ARTICLES :

Convention collective : 14-404.

- cadres.

ARTICLES :

Convention collective : 54-402 et 58-205.

Mutilés de guerre (emploi des).

ARTICLES :

Code du travail : R. 323-1 à 323-23.

N.

Négociation annuelle obligatoire.

ARTICLES :

Code du travail : L. 132-27 à 132-29.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Périmé31 janvier 2008

Créé le 1 octobre 1986 · Périmé le 31 janvier 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des articles réglementant les conditions de travail

Résumé. Ce texte liste les articles de la convention collective et du code du travail qui régissent divers aspects des conditions de travail, comme la main-d'œuvre étrangère, la maladie, la maternité, et bien d'autres.

M.

Main-d'oeuvre étrangère.

ARTICLES :

Convention collective : 12-105.

Code du travail : R. 341-1 à 341-35.

Main-d'oeuvre saisonnière.

ARTICLES :

Convention collective : 12-105.

Majorations pour travaux incommodes, dangereux ou salissants.

ARTICLES :

Convention collective : 23-301 et 23-302.

Maladie :

- garantie en cas de maladie prolongée.

ARTICLES :

Convention collective : 16-301 à 16-305.

Maternité :

- protection de la maternité et éducation des enfants.

ARTICLES :

Code du travail : L. 122-25 à 122-32. R. 122-9 à 122-11.

- maintien du salaire.

ARTICLES :

Convention collective : 26-201 et 36-201. 46-201 et 56-201.

Médecine du travail.

ARTICLES :

Code du travail : L. 241-1 à 241-11. R. 241-1 à 241-58.

Médiation.

ARTICLES :

Code du travail : L. 524-1 à 524-5. R. 524-1 à 524-13. D. 524-1 à 524-4.

Militaires : périodes prémilitaires, périodes militaires de réserve, mobilisation.

ARTICLES :

Convention collective : 16-101 et 16-102.

Modification d'équipement.

ARTICLES :

Convention collective : 18-301 à 18-309.

Mutation :

- A.M.-Techniciens.

ARTICLES :

Convention collective : 48-204.

- ancienneté.

ARTICLES :

Convention collective : 14-404.

- cadres.

ARTICLES :

Convention collective : 54-402 et 58-205.

Mutilés de guerre (emploi des).

ARTICLES :

Code du travail : R. 323-1 à 323-23.

N.

Négociation annuelle obligatoire.

ARTICLES :

Code du travail : L. 132-27 à 132-29.

Historique des versions

Périmé depuis le jeudi 31 janvier 2008

En vigueur du mercredi 1 octobre 1986 au mercredi 30 janvier 2008

Source : Légifrance