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F.

Femmes :

-durée du travail.

ARTICLES :

Code du travail : L. 212-9 à 212-12.

-égalité professionnelle.

ARTICLES :

Code du travail : L. 123-1 à 123-7.

-égalité des rémunérations.

ARTICLES :

Code du travail : L. 140-2 à 140-9.

-hygiène et sécurité.

ARTICLES :

Code du travail : L. 234-1 à 234-6.

-repos des femmes en couches ARTICLES :

Code du travail : L. 224-1 à 224-5.

-travail de nuit.

ARTICLES :

Code du travail : L. 213-1 à 213-6.

Fonds national de l'emploi.

ARTICLES :

Code du travail : L. 322-1 à 322-6.R. 322-1 à 322-14.

Fonds salariaux.

ARTICLES :

Code du travail : L. 471-1 à 473-3.R. 471-1 et 471-2.

Formation économique et sociale des travailleurs appelés à exercer des fonctions syndicales.

ARTICLES :

Code du travail : L. 452-1 à 452-4.

Formation et insertion professionnelle des jeunes.

ARTICLES :

Convention collective : 15-201 à 15-204.

Formation professionnelle continue.

ARTICLES :

Convention collective : 15-101 à 15-103.

Code du travail : L. 900-1 à 992-2.R. 910-1 à 990-8.D. 950-1 à 950-6.

Formation des représentants du personnel aux CHSCT

ARTICLES :

Convention collective : 11-401 à 11-405.

Code du travail : R. 236-15 à 236-22.

Formation à la sécurité.

ARTICLES :

Code du travail : R. 231-32 à 231-45.

Frais de déplacement.

ARTICLES :

Convention collective : 14-401.

G.

Garantie de ressources des travailleurs privés d'emploi.

ARTICLES :

Code du travail : L. 351-1 à 352-5.D. 351-3.

Grève.

ARTICLES :

Code du travail : L. 521-1 à 522-4.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé31 janvier 2008

Créé le 1 octobre 1986 · Périmé le 31 janvier 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Droits des femmes et autres dispositions du code du travail

Résumé. Le texte parle des droits des femmes au travail, comme la durée du travail, l'égalité professionnelle et les rémunérations, ainsi que d'autres sujets liés à l'emploi comme la formation et la grève.

F.

Femmes :

-durée du travail.

ARTICLES :

Code du travail : L. 212-9 à 212-12.

-égalité professionnelle.

ARTICLES :

Code du travail : L. 123-1 à 123-7.

-égalité des rémunérations.

ARTICLES :

Code du travail : L. 140-2 à 140-9.

-hygiène et sécurité.

ARTICLES :

Code du travail : L. 234-1 à 234-6.

-repos des femmes en couches ARTICLES :

Code du travail : L. 224-1 à 224-5.

-travail de nuit.

ARTICLES :

Code du travail : L. 213-1 à 213-6.

Fonds national de l'emploi.

ARTICLES :

Code du travail : L. 322-1 à 322-6.R. 322-1 à 322-14.

Fonds salariaux.

ARTICLES :

Code du travail : L. 471-1 à 473-3.R. 471-1 et 471-2.

Formation économique et sociale des travailleurs appelés à exercer des fonctions syndicales.

ARTICLES :

Code du travail : L. 452-1 à 452-4.

Formation et insertion professionnelle des jeunes.

ARTICLES :

Convention collective : 15-201 à 15-204.

Formation professionnelle continue.

ARTICLES :

Convention collective : 15-101 à 15-103.

Code du travail : L. 900-1 à 992-2.R. 910-1 à 990-8.D. 950-1 à 950-6.

Formation des représentants du personnel aux CHSCT

ARTICLES :

Convention collective : 11-401 à 11-405.

Code du travail : R. 236-15 à 236-22.

Formation à la sécurité.

ARTICLES :

Code du travail : R. 231-32 à 231-45.

Frais de déplacement.

ARTICLES :

Convention collective : 14-401.

G.

Garantie de ressources des travailleurs privés d'emploi.

ARTICLES :

Code du travail : L. 351-1 à 352-5.D. 351-3.

Grève.

ARTICLES :

Code du travail : L. 521-1 à 522-4.

Historique des versions

Périmé depuis le jeudi 31 janvier 2008

En vigueur du mercredi 1 octobre 1986 au mercredi 30 janvier 2008

Source : Légifrance