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E.

Economats.

ARTICLES :

Code du travail : L. 148-1 à 148-3.

Education ouvrière et formation syndicale.

ARTICLES :

Code du travail : L. 451-1 à 452-4.

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

ARTICLES :

Convention collective : 12-301 et 12-302.

Code du travail : L. 123-1 à 123-7. R. 123-1.

Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes.

ARTICLES :

Code du travail : L. 140-2 à 140-9. R. 140-1 et 140-2.

Embauche.

ARTICLES :

Convention collective : 12-101 à 12-105.

Emploi (contrôle de l').

ARTICLES :

Code du travail : L. 321-1 à 321-12. R. 321-1 à 321-11.

Emploi obligatoire :

- cumul d'emplois.

ARTICLES :

Code du travail : L. 324-1 à 324-8.

- des mutilés de guerre et assimilés.

ARTICLES :

Code du travail : L. 323-1 à 323-8.

- des pères de famille.

ARTICLES :

Code du travail : L. 323-36 à 323-39.

- des travailleurs handicapés.

ARTICLES :

Code du travail : L. 323-9 à 323-35 bis.

Engagement :

- A.M.-Techniciens.

ARTICLES :

Convention collective : 41-201.

- Cadres.

ARTICLES :

Convention collective : 51-201.

- généralités.

ARTICLES :

Convention collective : 12-201.

- Modèle de lettre : voir table des matières Annexes (page VI).

Equipes de suppléance.

ARTICLES :

Code du travail : R. 122-14 à 221-17.

Essai.

ARTICLES :

Convention collective : 12-102 et 12-103.

- Période d'essai.

ARTICLES :

Convention collective : 12-104.

- Période d'essai Ouvriers.

ARTICLES :

Convention collective : 22-101.

- période d'essai Employés-A.T..

ARTICLES :

Convention collective : 32-101.

- période d'essai A.M.-Techniciens.

ARTICLES :

Convention collective : 42-101.

- période d'essai Cadres.

ARTICLES :

Convention collective : 52-101.

Etranger (travail à l').

ARTICLES :

Convention collective : 44-402 et 54-403.

Evolution de carrière.

ARTICLES :

Convention collective : 42-103 et 52-103.

Examen psychotechnique

ARTICLES :

Convention collective : 42-102 et 52-102.

Expression des salariés (droit d').

ARTICLES :

Code du travail : L. 461-1 à 461-3.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé31 janvier 2008

Créé le 1 octobre 1986 · Périmé le 31 janvier 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé des articles de droit du travail

Résumé. Le texte liste les articles de loi et de convention collective concernant divers aspects du droit du travail, comme l'égalité professionnelle, l'embauche, la période d'essai, et les droits des salariés.

E.

Economats.

ARTICLES :

Code du travail : L. 148-1 à 148-3.

Education ouvrière et formation syndicale.

ARTICLES :

Code du travail : L. 451-1 à 452-4.

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

ARTICLES :

Convention collective : 12-301 et 12-302.

Code du travail : L. 123-1 à 123-7. R. 123-1.

Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes.

ARTICLES :

Code du travail : L. 140-2 à 140-9. R. 140-1 et 140-2.

Embauche.

ARTICLES :

Convention collective : 12-101 à 12-105.

Emploi (contrôle de l').

ARTICLES :

Code du travail : L. 321-1 à 321-12. R. 321-1 à 321-11.

Emploi obligatoire :

- cumul d'emplois.

ARTICLES :

Code du travail : L. 324-1 à 324-8.

- des mutilés de guerre et assimilés.

ARTICLES :

Code du travail : L. 323-1 à 323-8.

- des pères de famille.

ARTICLES :

Code du travail : L. 323-36 à 323-39.

- des travailleurs handicapés.

ARTICLES :

Code du travail : L. 323-9 à 323-35 bis.

Engagement :

- A.M.-Techniciens.

ARTICLES :

Convention collective : 41-201.

- Cadres.

ARTICLES :

Convention collective : 51-201.

- généralités.

ARTICLES :

Convention collective : 12-201.

- Modèle de lettre : voir table des matières Annexes (page VI).

Equipes de suppléance.

ARTICLES :

Code du travail : R. 122-14 à 221-17.

Essai.

ARTICLES :

Convention collective : 12-102 et 12-103.

- Période d'essai.

ARTICLES :

Convention collective : 12-104.

- Période d'essai Ouvriers.

ARTICLES :

Convention collective : 22-101.

- période d'essai Employés-A.T..

ARTICLES :

Convention collective : 32-101.

- période d'essai A.M.-Techniciens.

ARTICLES :

Convention collective : 42-101.

- période d'essai Cadres.

ARTICLES :

Convention collective : 52-101.

Etranger (travail à l').

ARTICLES :

Convention collective : 44-402 et 54-403.

Evolution de carrière.

ARTICLES :

Convention collective : 42-103 et 52-103.

Examen psychotechnique

ARTICLES :

Convention collective : 42-102 et 52-102.

Expression des salariés (droit d').

ARTICLES :

Code du travail : L. 461-1 à 461-3.

Historique des versions

Périmé depuis le jeudi 31 janvier 2008

En vigueur du mercredi 1 octobre 1986 au mercredi 30 janvier 2008

Source : Légifrance