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Classification interprofessionnelle

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Cette classification a été approuvée par les branches suivantes :

1. Fournitures générales pour bureaux de tabac ;

2. Céramique-verrerie ;

3. Verreries et céramiques d'importation ;

4. (Abrogée, voir arrêté du 29 octobre 1975) ;

5. Equipements, pièces pour véhicules et outillages ;

6. Fruits et légumes ;

7. Maroquinerie ;

8. Papetiers répartiteurs spécialisés dans l'approvisionnement des papetiers détaillants ;

9. Produits de parfumerie et accessoires de toilette ;

10. Produits laitiers et avicoles ;

11. Droguerie en gros ;

12. Produits surgelés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé5 mai 1992

Créé le 27 septembre 1984 · Abrogé le 5 mai 1992

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des classifications de produits pour le commerce

Résumé. Un texte liste les différentes catégories de produits pour le commerce de gros.

Cette classification a été approuvée par les branches suivantes :

1. Fournitures générales pour bureaux de tabac ;

2. Céramique-verrerie ;

3. Verreries et céramiques d'importation ;

4. (Abrogée, voir arrêté du 29 octobre 1975) ;

5. Equipements, pièces pour véhicules et outillages ;

6. Fruits et légumes ;

7. Maroquinerie ;

8. Papetiers répartiteurs spécialisés dans l'approvisionnement des papetiers détaillants ;

9. Produits de parfumerie et accessoires de toilette ;

10. Produits laitiers et avicoles ;

11. Droguerie en gros ;

12. Produits surgelés.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 5 mai 1992

En vigueur du jeudi 27 septembre 1984 au lundi 4 mai 1992

Source : Légifrance