Créé le 27 septembre 1984 · Abrogé le 5 mai 1992
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Liste des classifications de produits pour le commerce
Cette classification a été approuvée par les branches suivantes :
1. Fournitures générales pour bureaux de tabac ;
2. Céramique-verrerie ;
3. Verreries et céramiques d'importation ;
4. (Abrogée, voir arrêté du 29 octobre 1975) ;
5. Equipements, pièces pour véhicules et outillages ;
6. Fruits et légumes ;
7. Maroquinerie ;
8. Papetiers répartiteurs spécialisés dans l'approvisionnement des papetiers détaillants ;
9. Produits de parfumerie et accessoires de toilette ;
10. Produits laitiers et avicoles ;
11. Droguerie en gros ;
12. Produits surgelés.