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Chapitre Ier

Du recel et des infractions assimilées ou voisines

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Sous-section 1

Dispositions relatives aux personnes dont l'activité professionnelle comporte la vente ou l'échange de certains objets mobiliers

R321-1 — R321-8

Code pénal

Section 2 : Des infractions assimilées au recel ou voisines de celui-ci

Sous-section 1 : Dispositions relatives aux personnes dont l'activité professionnelle comporte la vente ou l'échange de certains objets mobiliers

Sous-section 2 : Dispositions concernant les manifestations publiques en vue de la vente ou de l'échange de certains objets mobiliers