Article L142-2-1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation des permis exclusifs de recherches
Résumé Un permis de recherche minière peut être prolongé jusqu'à 15 ans au total.
La validité d'un permis exclusif de recherches peut être prolongée à une ou plusieurs reprises à condition que la durée totale accordée n'excède pas quinze ans.
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