Article 175
Abrogé depuis le 1993-01-01
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Régénération et complément de dénaturation des alcools dénaturés
Résumé On peut récupérer l'alcool qui n'a pas disparu pendant la dénaturation, le régénérer et l'utiliser à nouveau après l'avoir dénaturé à nouveau, en déclarant d'abord l'opération.
Mots-clés : alcool dénaturé régénération dénaturation déclaration impôts
Les quantités d'alcool dénaturé mises en oeuvre qui n'auraient pas disparu ou qui ne seraient pas transformées au cours des manipulations peuvent être régénérées et utilisées à nouveau après avoir subi, s'il y a lieu, un complément de dénaturation.
A cet effet, les quantités recueillies sont mises à part et représentées au service des impôts.
La régénération et, s'il y a lieu, le complément de dénaturation doivent être précédés de déclarations souscrites dans les conditions déterminées à l'article 171.
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