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CHAPITRE VI

Avances et emprunts

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CHAPITRE Ier

Engagement et dispositions communes (R)

R3341-1 — R3341-5

Code général des collectivités territoriales

Section 1 : Avances (R)

Article R3336-1

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Application des dispositions relatives aux avances aux départements

Résumé Les départements doivent suivre les mêmes règles que les communes pour les avances.

Les articles R. 2337-1 à R. 2337-7 sont applicables au département et à ses établissements publics.

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