Article D6222-2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Insigne officiel du président du conseil territorial de Saint-Barthélémy
Résumé Cet article décrit l'insigne officiel du président de Saint-Barthélémy, avec des détails sur les couleurs et les symboles.
L'insigne officiel du président du conseil territorial aux couleurs nationales est conforme au modèle ci-après : Sur un fond d'émail bleu, blanc et rouge portant " président du conseil territorial " sur le blanc et " R.F." sur le bleu ; entouré de deux rameaux de sinople, d'olivier à dextre et de chêne à senestre, le tout brochant sur un faisceau de licteur d'argent sommé d'une tête de coq d'or barbée et crêtée de gueules.
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