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LIVRE VI

MÉTROPOLE DE LYON

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CHAPITRE Ier

Compétences de la métropole de Lyon

L3641-1 — L3641-9

Code général des collectivités territoriales

TITRE IV : COMPÉTENCES

CHAPITRE Ier : Compétences de la métropole de Lyon

CHAPITRE II : Attributions du conseil de la métropole et de son président