Code général des collectivités territoriales

Article L5217-6

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Présidence et composition du conseil de la métropole

Résumé Le président dirige le conseil de la métropole composé de conseillers.

Le conseil de la métropole est présidé par le président du conseil de la métropole. Il est composé de conseillers métropolitains.


Historique des versions

Version 1

Le conseil de la métropole est présidé par le président du conseil de la métropole. Il est composé de conseillers métropolitains.