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Section 1

Règlements types de gestion

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Article D313-2

Présentation et approbation des règlements types de gestion forestière

Code forestier (nouveau)

Article D313-1

Article D313-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réglementation de gestion des bois et forêts des particuliers

Résumé L'article explique comment gérer les bois et forêts, en détaillant les types de coupes, les prélèvements, les travaux nécessaires et la gestion du gibier.

Pour chaque grand type de peuplement et pour chaque grande option sylvicole régionale, le règlement type de gestion comprend :

1° L'indication de la nature des coupes ;

2° Une appréciation de l'importance et du type des prélèvements proposés ;

3° Des indications sur les durées de rotation des coupes et les âges ou diamètres d'exploitabilité ;

4° La description des travaux nécessaires à la bonne conduite du peuplement et, le cas échéant, à sa régénération ;

5° Des indications sur les essences recommandées ou possibles par grands types de milieu ;

6° Des indications sur la prise en compte des principaux enjeux écologiques ;

7° Des indications sur les stratégies recommandées de gestion des populations de gibier faisant l'objet d'un plan de chasse en application de l'article L. 425-2 du code de l'environnement, en fonction des orientations sylvicoles identifiées par le schéma régional de gestion sylvicole et des grandes unités de gestion cynégétique.

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Version 1

Pour chaque grand type de peuplement et pour chaque grande option sylvicole régionale, le règlement type de gestion comprend :

1° L'indication de la nature des coupes ;

2° Une appréciation de l'importance et du type des prélèvements proposés ;

3° Des indications sur les durées de rotation des coupes et les âges ou diamètres d'exploitabilité ;

4° La description des travaux nécessaires à la bonne conduite du peuplement et, le cas échéant, à sa régénération ;

5° Des indications sur les essences recommandées ou possibles par grands types de milieu ;

6° Des indications sur la prise en compte des principaux enjeux écologiques ;

7° Des indications sur les stratégies recommandées de gestion des populations de gibier faisant l'objet d'un plan de chasse en application de l'article L. 425-2 du code de l'environnement, en fonction des orientations sylvicoles identifiées par le schéma régional de gestion sylvicole et des grandes unités de gestion cynégétique.