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Titre 3
Des obligations du marin envers l'armateur et de la réglementation du travail à bord des navires
16 — 30
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Code du travail maritime
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Section 1
Des divers modes de rémunération des marins et des règles qui servent de base à la liquidation des salaires
31 — 47
Chapitre 1 : Des salaires fixes, profits éventuels et autres rémunérations
Section 1 : Des divers modes de rémunération des marins et des règles qui servent de base à la liquidation des salaires
Section 3 : Des lieux et époques de liquidation et du paiement des salaires
Chapitre 2 : De la nourriture et du couchage