Code du patrimoine

Article R342-12

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Composition du personnel de la bibliothèque

Résumé La bibliothèque est composée de fonctionnaires et d'agents sous contrat.

Le personnel de la bibliothèque comprend des fonctionnaires et agents de l'Etat qui lui sont affectés et des agents contractuels de l'établissement.


Historique des versions

Version 1

Le personnel de la bibliothèque comprend des fonctionnaires et agents de l'Etat qui lui sont affectés et des agents contractuels de l'établissement.