Article R6765-1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation des dispositions en Nouvelle-Calédonie
Résumé Les règles pour les navigants en Nouvelle-Calédonie suivent celles de 2023, avec des ajustements locaux.
Sous réserve des adaptations prévues par le présent chapitre et des compétences dévolues à la collectivité en vertu de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie, les dispositions suivantes sont applicables en Nouvelle-Calédonie dans leur rédaction résultant du décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023, sauf mention contraire dans le tableau ci-dessous.
|DISPOSITIONS APPLICABLES|DANS LEUR RÉDACTION RÉSULTANT DU| |------------------------|--------------------------------| | Titre I | | | R. 6511-1 à R. 6511-24 | | | Titre II | | | R. 6521-1 à R. 6521-34 | | | R. 6522-1 à R. 6522-3 | | | Titre III | | | R. 6530-1 à R. 6530-12 | |
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