Article R6527-41
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Détermination de la valeur de TV pour le calcul de la pension des personnels navigants
Résumé L'article dit comment calculer une partie de la retraite des pilotes en fonction du temps travaillé et de l'année.}
Pour l'application de la formule prévue par l'article R. 6527-40, TV est déterminé par l'application de la formule suivante, sans que sa valeur puisse excéder 1 :
TV = 0,4
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
Dans lequel TT est le temps total validé en jours, à titre onéreux, et b prend les valeurs suivantes selon l'année où la pension prend effet :
|Années|2012 |2013 |2014 |2015 |2016|2017 |2018 |2019 |2020 |A compter
de 2021|
|------|-----|-----|-----|-----|----|-----|-----|-----|-----|------------------------|
| b = |0,002|0,004|0,006|0,008|0,01|0,012|0,014|0,016|0,018| 0,02 |
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