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TITRE III

SAINT-BARTHÉLEMY

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Organisation des ports maritimes

R5733-1

Code des transports

Chapitre II : La navigation maritime

Article R5732-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation des références administratives pour Saint-Barthélemy

Résumé À Saint-Barthélemy, le directeur de la mer de la Guadeloupe remplace l'ancien directeur.

Pour l'application du titre VIII du livre II à Saint-Barthélemy, la référence au directeur interrégional de la mer est remplacée par la référence au directeur de la mer de la Guadeloupe et la référence au directeur départemental des territoires et de la mer est supprimée.

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Article R5732-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exemption de certaines dispositions pour les navires de plaisance à usage personnel à Saint-Barthélemy

Résumé Certains bateaux de plaisance à usage personnel à Saint-Barthélemy ne doivent pas suivre certaines règles récentes de la métropole.

Conformément aux dispositions du 3° du I de l'article LO 6214-3 du code général des collectivités territoriales, à Saint-Barthélemy, les dispositions du titre III du livre II de la présente partie entrées en vigueur en métropole après le 18 novembre 2015 ne sont pas applicables aux navires de plaisance à usage personnel non soumis à francisation.

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