Article R5334-14
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précisions relatives aux rôles et obligations du capitaine et du responsable des opérations de chargement et déchargement des navires vraquiers
Résumé Un document officiel peut préciser qui fait quoi lors du chargement et déchargement des navires vraquiers.
Les dispositions de la présente section peuvent être précisées par un arrêté du ministre chargé des ports maritimes, notamment en ce qui concerne les rôles et obligations respectifs du capitaine du navire vraquier et du responsable à terre des opérations.
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