Article R5332-27
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exercices et entraînements pour le plan de sûreté portuaire
Résumé L'exploitant doit organiser des exercices pour le plan de sûreté portuaire.
La mise en œuvre du plan de sûreté de l'installation portuaire donne lieu à des exercices et des entraînements organisés par l'exploitant de l'installation portuaire dans des conditions fixées par l'arrêté prévu à l'article R. 5332-21.
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