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Article A4241-53-20

Interdiction de la navigation à la dérive et des arrêts sur certaines sections de la voie navigable

Code des transports

Article A4241-53-19

Article A4241-53-19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Interdiction de faire traîner les ancres, câbles ou chaînes en navigation intérieure

Résumé Ne laisse pas traîner les ancres, câbles ou chaînes sauf si c'est autorisé ou si tu dois manœuvrer le bateau.

Interdiction de faire traîner les ancres, câbles ou chaînes

  1. Il est interdit de laisser traîner les ancres, câbles ou chaînes.

  2. Le chiffre 1 ne s'applique pas, sous réserve des secteurs marqués par le signal d'interdiction A.6 (annexe 5 prévue par l'art. A. 4241-51-1) :

a) Aux petits mouvements aux lieux de stationnement ;

b) Aux manœuvres ;

c) A la navigation à la dérive, lorsqu'elle est autorisée ;

d) Aux petits mouvements ;

e) Aux lieux de stationnement, de chargement et de déchargement.

  1. En outre le chiffre 1 ne s'applique pas dans les secteurs indiqués, conformément au 2 de l'article A. 4241-54-3, par le signal d'autorisation E.6 (annexe 5 prévue par l'art. A. 4241-51-1).

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Version 1

Interdiction de faire traîner les ancres, câbles ou chaînes

1. Il est interdit de laisser traîner les ancres, câbles ou chaînes.

2. Le chiffre 1 ne s'applique pas, sous réserve des secteurs marqués par le signal d'interdiction A.6 (annexe 5 prévue par l'art. A. 4241-51-1) :

a) Aux petits mouvements aux lieux de stationnement ;

b) Aux manœuvres ;

c) A la navigation à la dérive, lorsqu'elle est autorisée ;

d) Aux petits mouvements ;

e) Aux lieux de stationnement, de chargement et de déchargement.

3. En outre le chiffre 1 ne s'applique pas dans les secteurs indiqués, conformément au 2 de l'article A. 4241-54-3, par le signal d'autorisation E.6 (annexe 5 prévue par l'art. A. 4241-51-1).