Code des transports

Article A4241-53-15

Article A4241-53-15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de conduite des bateaux quittant leur poste de mouillage ou d'amarrage

Résumé Quand un bateau quitte son emplacement sans virer, il doit utiliser des sons brefs pour montrer où il va.

Conduite au départ

Les dispositions de l'article A. 4241-53-14 s'appliquent également, exception faite des bacs, dans le cas de bateaux qui quittent leur poste de mouillage ou d'amarrage sans virer ; toutefois les signaux prescrits au chiffre 2 de cet article sont remplacés par les suivants :

― un son bref lorsque les bateaux viennent sur tribord ou

― deux sons brefs lorsque les bateaux viennent sur bâbord.


Historique des versions

Version 1

Conduite au départ

Les dispositions de l'article A. 4241-53-14 s'appliquent également, exception faite des bacs, dans le cas de bateaux qui quittent leur poste de mouillage ou d'amarrage sans virer ; toutefois les signaux prescrits au chiffre 2 de cet article sont remplacés par les suivants :

― un son bref lorsque les bateaux viennent sur tribord ou

― deux sons brefs lorsque les bateaux viennent sur bâbord.