Article A4241-49-3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Interdiction des signaux sonores non réglementaires
Résumé Pour naviguer, utilise seulement les signaux sonores autorisés, sauf pour communiquer entre bateaux ou avec la terre, sans créer de confusion.
Signaux sonores interdits
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Il est interdit de faire usage de signaux sonores autres que ceux mentionnés à la présente section ou de faire usage des signaux mentionnés dans des conditions autres que celles prescrites ou admises par la présente section.
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Toutefois, pour la communication entre bateaux ou entre un bateau et la terre, l'usage d'autres signaux sonores est admis à condition qu'ils ne prêtent pas à confusion avec les signaux mentionnés à la présente section.
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