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Signalisations particulières

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Article A4241-48-31

Signalisation de l'interdiction d'accès à bord des personnes non autorisées

Code des transports

Article A4241-48-30

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Signaux de détresse et leur utilisation en navigation intérieure

Résumé Un bateau en danger peut utiliser des signaux visuels pour demander de l'aide, comme agiter un drapeau ou lancer des fusées.

Signaux de détresse (*)

  1. Lorsqu'un bateau en détresse veut demander du secours au moyen de signaux visuels, il peut montrer :

a) Un pavillon ou tout autre objet approprié agité circulairement ;

b) Un feu agité circulairement ;

c) Un pavillon ayant, en dessus ou en dessous, une boule ou un objet analogue ;

d) Des fusées ou bombes projetant des étoiles rouges lancées une à une à de courts intervalles ;

e) Un signal lumineux composé du groupe ...---... (SOS) du code Morse ;

f) Des flammes telles qu'on peut en produire en brûlant du goudron, de l'huile, etc. ;

g) Des fusées à parachute ou feux à main produisant une lumière rouge ;

h) Des mouvements lents et répétés de haut en bas des bras étendus de chaque côté.

  1. Ces signaux remplacent ou complètent les signaux sonores prévus par l'article A. 4241-49-1.

(*) Annexe 3 : croquis 65.

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Signaux de détresse (*)

1. Lorsqu'un bateau en détresse veut demander du secours au moyen de signaux visuels, il peut montrer :

a) Un pavillon ou tout autre objet approprié agité circulairement ;

b) Un feu agité circulairement ;

c) Un pavillon ayant, en dessus ou en dessous, une boule ou un objet analogue ;

d) Des fusées ou bombes projetant des étoiles rouges lancées une à une à de courts intervalles ;

e) Un signal lumineux composé du groupe ...---... (SOS) du code Morse ;

f) Des flammes telles qu'on peut en produire en brûlant du goudron, de l'huile, etc. ;

g) Des fusées à parachute ou feux à main produisant une lumière rouge ;

h) Des mouvements lents et répétés de haut en bas des bras étendus de chaque côté.

2. Ces signaux remplacent ou complètent les signaux sonores prévus par l'article A. 4241-49-1.

(*) Annexe 3 : croquis 65.