Article ANNEXE 11 DE L'ARTICLE A. 4212-3-7
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modèle de certificat de qualification de naviguer seul à bord
Résumé Un papier qui montre que quelqu'un peut naviguer seul sur certains bateaux.
MODÈLE DE CERTIFICAT DE QUALIFICATION DE NAVIGUER SEUL À BORD
Certificat de qualification de naviguer seul à bord
N°
Nom et prénom du conducteur :
Adresse :
Titulaire du certificat de qualification/ capacité n°
Titulaire d'un titre équivalent :
Délivré le :
Par :
Bateaux sur lesquels le conducteur peut conduire seul à bord :
| NUMÉRO EUROPÉEN D'IDENTIFICATION| DEVISE
DU BATEAU| LONGUEUR| ÉQUIPEMENT
SUPPLÉMENTAIRE| DATE
DE VISITE| |
|---------------------------------|-----------------------------|---------|--------------------------------------|---------------------------|---|
| . | | | | | |
| . | | | | | |
| . | | | | | |
A, le.
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