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Sous-Paragraphe 1

Dispositions applicables aux passagers et aux personnes travaillant en zone de sûreté

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Article A2271-54

Procédures de contrôle des passagers et des personnes travaillant en zone de sûreté

Code des transports

Article A2271-53

Article A2271-53

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait des manteaux et des vestes pour inspection de sécurité

Résumé Avant l'inspection de sécurité, les passagers doivent enlever leurs manteaux et vestes.

Sous réserve de ne pas porter atteinte à sa dignité ou à son intégrité physique, avant tout usage des méthodes mentionnées à l'article A. 2271-52, les passagers doivent retirer leurs manteaux et vestes, qui seront inspectés comme des bagages. Tout agent mentionné à l'article L. 2271-6 chargé de la réalisation de cette opération peut demander, le cas échéant, à tout passager de se délester également d'autres éléments.

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Version 1

Sous réserve de ne pas porter atteinte à sa dignité ou à son intégrité physique, avant tout usage des méthodes mentionnées à l'article A. 2271-52, les passagers doivent retirer leurs manteaux et vestes, qui seront inspectés comme des bagages. Tout agent mentionné à l'article L. 2271-6 chargé de la réalisation de cette opération peut demander, le cas échéant, à tout passager de se délester également d'autres éléments.