Article R328-6
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Élection et durée des mandats des dirigeants de l'Académie des technologies
Résumé Les dirigeants de l'Académie sont élus pour deux ans et peuvent être réélus une fois. Si quelqu'un part avant la fin de son mandat, un remplaçant est choisi.
L'assemblée élit le président de l'Académie des technologies, à bulletin secret, dans le respect de la limite d'âge fixée à l'article R. 328-15. Le vice-président et le délégué général sont élus parmi les membres titulaires.
Ces trois mandats, d'une durée de deux ans, sont renouvelables une fois.
Si le président, le vice-président ou le délégué général n'achève pas son mandat, l'assemblée de l'Académie des technologies pourvoit à son remplacement pour la durée du mandat restant à courir. Ce mandat partiel peut être suivi d'un mandat de deux ans renouvelable une fois.
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