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CHAPITRE III

Administration des maisons d'éducation et personnel

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Article R127

Nomination des responsables et du personnel des maisons d'éducation de la Légion d'honneur

Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

Article R126

Article R126

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gouvernance des maisons d'éducation de la Légion d'honneur

Résumé Une chef, appelée surintendante, dirige les écoles de la Légion d'honneur et s'occupe de tout, y compris l'éducation et l'administration, tandis qu'une autre personne supervise une des écoles sous sa direction.

Les deux maisons d'éducation sont placées sous l'autorité unique d'une surintendante, en résidence à Saint-Denis, qui assure l'unité de l'éducation et de l'enseignement donnés aux élèves et celle de l'administration des établissements.

Elle dirige personnellement la maison de Saint-Denis.

La maison d'éducation des Loges est dirigée, sous l'autorité de la surintendante, par une intendante générale.

La surintendante relève de l'autorité du secrétaire général de la grande chancellerie et directement de celle du grand chancelier pour les matières que ce dernier s'est réservées.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Clarification du statut administratif de l’intendandeur général

Résumé des changements L'article réorganise le rôle de l’intendante générale : elle n’est plus décrite comme un simple auxiliaire mais devient le directeur officiel de la maison d’éducation des Loges sous autorité directe de la sur‑intendant.

Les deux maisons d'éducation sont placées sous l'autorité unique d'une surintendante, en résidence à Saint-Denis, qui assure l'unité de l'éducation et de l'enseignement donnés aux élèves et celle de l'administration des établissements.

Elle dirige personnellement la maison de Saint-Denis.

La maison d'éducation des Loges est dirigée, sous l'autorité de la surintendante, par une intendante générale.

La surintendante relève de l'autorité du secrétaire général de la grande chancellerie et directement de celle du grand chancelier pour les matières que ce dernier s'est réservées.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du vendredi 7 décembre 1962

Les deux maisons d'éducation sont placées sous l'autorité unique d'une surintendante, en résidence à Saint-Denis, qui assure l'unité de l'éducation et de l'enseignement donnés aux élèves et celle de l'administration des établissements.

Elle dirige personnellement la maison de Saint-Denis et a pour auxiliaire l'intendante générale des Loges, qui lui est subordonnée, reçoit ses instructions et lui rend compte.

La surintendante relève de l'autorité du secrétaire général de la grande chancellerie et directement de celle du grand chancelier pour les matières que ce dernier s'est réservées.