Article R4138-55
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reprise de service et nouveaux droits à congé de longue durée pour maladie
Résumé Si un militaire reprend son service après un long congé maladie, il peut prendre d'autres congés pour la même maladie, mais si une nouvelle maladie survient, il a droit à un nouveau congé complet.
Le militaire placé en congé de longue durée pour maladie, qui a repris son service sans avoir épuisé la totalité de ses droits à congé, peut bénéficier, pour la même affection, de nouvelles périodes de congé dans les limites de la durée maximale fixée à l'article L. 4138-12.
L'intégralité des droits à congé de longue durée pour maladie est ouverte en cas de survenance au cours de ce congé d'une nouvelle affection distincte de celle ayant entraîné le congé initial.
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