Article R3413-42
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée et révocation des dépôts
Résumé Les objets du Musée national de la Marine peuvent être prêtés pour cinq ans, mais le prêt peut être annulé si les règles ne sont plus respectées.
Le dépôt est accordé pour une durée maximale de cinq ans, renouvelable dans la même forme.
Les prêts et les dépôts sont, à tout moment, révocables lorsque les conditions définies aux articles R. 3413-40 et R. 3413-41 ne sont plus respectées par les bénéficiaires.
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