Code de la défense

Article R3413-24

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Composition des collections du Musée de l'Armée

Résumé Le Musée de l'Armée possède des œuvres d'art, des objets techniques et historiques, et des souvenirs obtenus de différentes manières, y compris des dépôts.

Les collections du musée de l'Armée sont constituées d'œuvres d'art et de pièces techniques et historiques, trophées, reliques et souvenirs de toute nature provenant de dons, legs, dations, achats ou affectations d'objets du domaine public mobilier.
Elles peuvent également comprendre des dépôts.


Historique des versions

Version 1

Les collections du musée de l'Armée sont constituées d'œuvres d'art et de pièces techniques et historiques, trophées, reliques et souvenirs de toute nature provenant de dons, legs, dations, achats ou affectations d'objets du domaine public mobilier.

Elles peuvent également comprendre des dépôts.