Code de la défense

Article R3413-17

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Recettes du musée de l'Armée

Résumé Le musée de l'Armée gagne de l'argent de plusieurs façons, notamment grâce aux entrées, aux ventes de souvenirs et aux donations.

Les recettes du musée de l'Armée comprennent notamment :
1° Le produit des droits d'entrée pour la visite du musée et du tombeau de l'Empereur et le produit des taxes spéciales pour photographier, cinématographier ou mouler les objets appartenant à l'Etat ;
2° Le produit de la vente des moulages, catalogues, albums, publications, estampes, photographies, cartes postales et objets artistiques en rapport avec la vocation du musée ;
3° Les recettes de l'église Saint-Louis ;
4° Le produit des droits d'entrée aux expositions ;
5° Les revenus des biens, fonds et valeurs ;
6° Les dons et legs ;
7° Les subventions de l'Etat et des collectivités publiques ou des personnes privées ;
8° Le produit de l'aliénation des biens, fonds et valeurs ;
9° Les emprunts.

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Version 1

Les recettes du musée de l'Armée comprennent notamment :

1° Le produit des droits d'entrée pour la visite du musée et du tombeau de l'Empereur et le produit des taxes spéciales pour photographier, cinématographier ou mouler les objets appartenant à l'Etat ;

2° Le produit de la vente des moulages, catalogues, albums, publications, estampes, photographies, cartes postales et objets artistiques en rapport avec la vocation du musée ;

3° Les recettes de l'église Saint-Louis ;

4° Le produit des droits d'entrée aux expositions ;

5° Les revenus des biens, fonds et valeurs ;

6° Les dons et legs ;

7° Les subventions de l'Etat et des collectivités publiques ou des personnes privées ;

8° Le produit de l'aliénation des biens, fonds et valeurs ;

9° Les emprunts.