Article R3411-90
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Accueil des élèves et étudiants à l'Ecole navale
Résumé L'Ecole navale accueille des étudiants et des stagiaires de tous les pays.
L'Ecole navale accueille, dans les formations qu'elle dispense, des élèves et étudiants français et étrangers.
Sont dénommés :
1° Elèves, les élèves-officiers et officiers-élèves de la marine nationale ou de marines étrangères recrutés par voie de concours ou de sélection ;
2° Etudiants, les étudiants en master ou en diplômes nationaux de niveau égal ou supérieur au master.
En outre, l'école accueille des stagiaires au titre des formations mentionnées aux deuxième et troisième alinéas de l'article R. 3411-89.
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