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Section 2

Prévention des intoxications par le monoxyde de carbone dans les bâtiments d'habitation

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Article R153-8

Dispositions d'application pour la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone

Code de la construction et de l'habitation

Article R153-7

Article R153-7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligation d'arrêt et de remise en conformité après une intoxication au monoxyde de carbone

Résumé Si du monoxyde de carbone est détecté, le système de chauffage doit être arrêté et réparé avant de pouvoir être utilisé de nouveau.

Après une intoxication au monoxyde de carbone due à une installation fixe de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire, cette installation doit être mise à l'arrêt. Elle ne peut être réutilisée qu'après qu'elle a été remise dans un état assurant le respect des dispositions des articles R. 153-2 à R. 153-6.

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Après une intoxication au monoxyde de carbone due à une installation fixe de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire, cette installation doit être mise à l'arrêt. Elle ne peut être réutilisée qu'après qu'elle a été remise dans un état assurant le respect des dispositions des articles R. 153-2 à R. 153-6.