Article D141-9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Validité des homologations et conformité des matériaux
Résumé Une homologation est valable seulement si le matériau reste le même, et la demande doit inclure les informations pour vérifier cela.
Les homologations prononcées ne sont valables que sous réserve de la conformité des matériaux aux échantillons ayant servi de base à l'homologation. Toutes indications nécessaires à ce contrôle doivent être jointes à la demande d'homologation.
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