Code de la construction et de l'habitation

Article R132-4

Article R132-4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Contenu et objectifs de l'étude géotechnique préalable

Résumé Une étude géotechnique identifie les risques de sol et donne des règles pour éviter les mouvements de terrain causés par la sécheresse et l'humidité.

L'étude géotechnique préalable mentionnée à l'article L. 132-5 procède à une première identification des risques géotechniques d'un site et à la définition des principes généraux de construction permettant de prévenir le risque de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols. Son contenu est précisé par un arrêté des ministres en charge de la construction et de la prévention des risques naturels majeurs.


Historique des versions

Version 1

L'étude géotechnique préalable mentionnée à l'article L. 132-5 procède à une première identification des risques géotechniques d'un site et à la définition des principes généraux de construction permettant de prévenir le risque de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols. Son contenu est précisé par un arrêté des ministres en charge de la construction et de la prévention des risques naturels majeurs.