Code de la commande publique

Article R2431-17

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Ordonnancement, coordination et pilotage du chantier en maîtrise d'œuvre privée

Résumé La maîtrise d'œuvre privée doit organiser et coordonner le chantier jusqu'à ce qu'il soit fini.

L'ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier ont respectivement pour objet :
1° D'analyser les tâches élémentaires portant sur les études d'exécution et les travaux, de déterminer leurs enchaînements ainsi que leur chemin critique par des documents graphiques ;
2° D'harmoniser dans le temps et dans l'espace les actions des différents intervenants au stade des travaux ;
3° Au stade des travaux et jusqu'à la levée des réserves dans les délais impartis dans les marchés publics de travaux, de mettre en application les diverses mesures d'organisation arrêtées au titre de l'ordonnancement et de la coordination.

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L'ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier ont respectivement pour objet :

1° D'analyser les tâches élémentaires portant sur les études d'exécution et les travaux, de déterminer leurs enchaînements ainsi que leur chemin critique par des documents graphiques ;

2° D'harmoniser dans le temps et dans l'espace les actions des différents intervenants au stade des travaux ;

3° Au stade des travaux et jusqu'à la levée des réserves dans les délais impartis dans les marchés publics de travaux, de mettre en application les diverses mesures d'organisation arrêtées au titre de l'ordonnancement et de la coordination.