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Titre II

CHOIX DE LA PROCÉDURE DE PASSATION

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Section 1

Conditions de recours à une procédure adaptée

R2323-1 — R2323-3

Code de la commande publique

Chapitre III : MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ PASSÉS SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE

Section 1 : Conditions de recours à une procédure adaptée

Section 2 : Règles applicables