Article R2151-10
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation et exigences pour la présentation de variantes dans les offres
Résumé Si un acheteur veut des variantes, il doit dire comment elles doivent être faites.
Lorsque l'acheteur autorise ou exige la présentation de variantes, il mentionne dans les documents de la consultation les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que toute condition particulière de leur présentation.
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