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Section 7

Conformité des appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

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Article R557-7-9

Conformité et mise à disposition des produits ayant satisfait aux procédures d'évaluation de la directive 2014/34/UE dans un autre État membre

Code de l'environnement

Article R557-7-8

Article R557-7-8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Identification des produits en atmosphères explosibles

Résumé Les produits pour atmosphères explosibles doivent être clairement identifiables.

Les produits portent un numéro de type, de lot ou de série ou un autre élément permettant leur identification ou, lorsque la taille ou la nature du produit ne le permet pas, les informations requises pour ce produit figurent sur son emballage ou dans un document l'accompagnant.

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Les produits portent un numéro de type, de lot ou de série ou un autre élément permettant leur identification ou, lorsque la taille ou la nature du produit ne le permet pas, les informations requises pour ce produit figurent sur son emballage ou dans un document l'accompagnant.