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Section 14

Suivi en service des équipements sous pression, des récipients à pression simples et des équipements sous pression nucléaires

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Article R557-15-1

Suivi en service des équipements sous pression transportables

Code de l'environnement

Article R557-14-8

Article R557-14-8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de suivi des équipements militaires

Résumé Les règles de suivi des équipements militaires sont fixées par le ministre de la défense.

Un arrêté du ministre de la défense fixe les conditions particulières de suivi des équipements utilisés dans les armes, munitions et matériels de guerre au sens des articles R. 311-1 et R. 311-2 du code de sécurité intérieure.

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Un arrêté du ministre de la défense fixe les conditions particulières de suivi des équipements utilisés dans les armes, munitions et matériels de guerre au sens des articles R. 311-1 et R. 311-2 du code de sécurité intérieure.