Code de l'environnement

Article R436-11

Article R436-11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Période de pêche autorisée pour les grenouilles

Résumé On peut pêcher les grenouilles vertes et rousses pendant dix mois maximum, mais la date exacte est choisie par le préfet.

La pêche de la grenouille verte ou dite commune (Pelophylax kl. esculentus) et de la grenouille rousse (Rana temporaria) est autorisée pendant une période maximum de dix mois fixée par le préfet.


Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout d’identification scientifique

Résumé des changements Ajout des noms scientifiques (Pelophylax kl. esculentus pour la grenouille verte et Rana temporaria pour la grenouille rousse) afin d’identifier précisément les espèces concernées.

La pêche de la grenouille verte ou dite commune (Pelophylax kl. esculentus) et de la grenouille rousse (Rana temporaria) est autorisée pendant une période maximum de dix mois fixée par le préfet.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du vendredi 5 août 2005

La pêche de la grenouille verte et de la grenouille rousse est autorisée pendant une période maximum de dix mois fixée par le préfet.