Code de l'environnement

Article R371-25

Article R371-25

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Contenu du schéma régional de cohérence écologique

Résumé Ce schéma inclut un diagnostic, des enjeux écologiques, des plans d'action et un résumé pour protéger la biodiversité.

Le schéma régional de cohérence écologique, conformément à l'article L. 371-3, comporte notamment :

– un diagnostic du territoire régional et une présentation des enjeux relatifs à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques à l'échelle régionale ;

– un volet présentant les continuités écologiques retenues pour constituer la trame verte et bleue régionale et identifiant les réservoirs de biodiversité et les corridors qu'elles comprennent ;

– un plan d'action stratégique ;

– un atlas cartographique ;

– un dispositif de suivi et d'évaluation ;

– un résumé non technique.

Le contenu de ces composantes est précisé par les articles R. 371-26 à R. 371-31 et prend en compte les indications et recommandations du volet relatif à l'élaboration du schéma régional de cohérence écologique du document-cadre adopté en application de l'article L. 371-2.


Historique des versions

Version 1

Le schéma régional de cohérence écologique, conformément à l'article L. 371-3, comporte notamment :

– un diagnostic du territoire régional et une présentation des enjeux relatifs à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques à l'échelle régionale ;

– un volet présentant les continuités écologiques retenues pour constituer la trame verte et bleue régionale et identifiant les réservoirs de biodiversité et les corridors qu'elles comprennent ;

– un plan d'action stratégique ;

– un atlas cartographique ;

– un dispositif de suivi et d'évaluation ;

– un résumé non technique.

Le contenu de ces composantes est précisé par les articles R. 371-26 à R. 371-31 et prend en compte les indications et recommandations du volet relatif à l'élaboration du schéma régional de cohérence écologique du document-cadre adopté en application de l'article L. 371-2.