Article R211-40
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispositions techniques relatives aux épandages de boues
Résumé Les épandages de boues doivent se faire en respectant la capacité d'absorption des sols pour éviter les problèmes d'eau.
Les périodes d'épandage et les quantités épandues sont adaptées de manière à :
1° Ne pas dépasser la capacité d'absorption des sols, compte tenu des autres apports de substances épandues et des besoins des cultures ;
2° Eviter la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors de parcelles d'épandage et une percolation rapide.
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